Déposée le 3 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLL-GOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ROLL-GOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-49 du 9 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLL-GOM domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE EST, RUE LAENNEC - 62217 - TILLOY-LES-MOFFLAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 192 973 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque ROLL-GOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROLL-GOM arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
ROLL-GOM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE EST, RUE LAENNEC - 62217 - TILLOY-LES-MOFFLAINES - France - SIREN 453192973
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Renouvellement avec limitation le 26 novembre 2015 n°2603012 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots (véhicules), chariots à provisions, chariots de manutention ; bandages de roues ou roulettes pour véhicules ; parties constitutives de véhicules autres que serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation, parties constitutives des moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques, tapis ; Récipients pour l'emballage en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; bandages de roues ou roulettes pour conteneurs non métalliques ; Bandages de roues ou roulettes pour poubelles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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