(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 février 1992 par ROLF H. DITTMEYER GmbH (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404874.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 février 2002.
ROLF H. DITTMEYER GmbH (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270952 - Publication au BOPI 1999-01-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07