(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 février 1992 par ROLF H. DITTMEYER GmbH (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404470.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2002.
ROLF H. DITTMEYER GmbH (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270952 - Publication au BOPI 1999-01-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06