Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTÉNA Audit
ROLET Nathalie
CATOIS Jean Marc

Numéro de dépôt :
3849973
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
29/07/2021
ORTÉNA Audit de ROLET Nathalie

Présentation de la marque ORTÉNA Audit

Déposée le 29 juillet 2011 par ROLET Nathalie et CATOIS Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ORTÉNA Audit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Les déposants sont ROLET Nathalie domicilié(e) demeurant 2, square Jean-Falck - 75010 - PARIS - France et CATOIS Jean Marc domicilié(e) demeurant 42, rue Caulaincourt - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roselyne ROLET, Avocat domicilié(e) 12, boulevard de Lyon - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque ORTÉNA Audit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTÉNA Audit est expirée depuis le 29 juillet 2021.

ROLET Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : SIDERUS


ROLET Nathalie - demeurant 2, square Jean-Falck - 75010 - PARIS - France

CATOIS Jean Marc - demeurant 42, rue Caulaincourt - 75018 - PARIS - France


Maître Roselyne ROLET, Avocat - 12, boulevard de Lyon - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

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