Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SPOON DESIGN
ROLDAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3251846
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
SPOON DESIGN de ROLDAN

Présentation de la marque SPOON DESIGN

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SPOON DESIGN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLDAN domicilié(e) 8 AVENUE SAINT GRANIER, ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH,31300 TOULOUSE - 31300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 007 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ROLDAN domicilié(e) 8 AVENUE SAINT GRANIER, ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque SPOON DESIGN est expirée depuis le 17 octobre 2013.

ROLDAN a également déposé les autres marques suivantes : FRANLAME , Franlame CÉRAMIQUE , FRANLAME , TECHNILAME ACIER INOXYDABLE , HOBBY BLADE ACIER INOXYDABLE , HOBBY BLADE , FranLAME ACIER INOXYDABLE Stainless steel , BREIZH LAMES , LE COMPTOIR DU MONDE , PAKATRAC


ROLDAN, Société par actions simplifiée - 8 AVENUE SAINT GRANIER, ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH,31300 TOULOUSE - 31300 - France - SIREN 425007654


SAS ROLDAN - 8 AVENUE SAINT GRANIER, ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390716 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 21 septembre 2006 - renonciation totale n°440705 - Publication au BOPI 2006-09-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Coutellerie non électrique à savoir couteaux decuisine, d'office, couteaux à pain, à fromage, à découper ; pinces à salade ; casse-noix non en métaux précieux ; pierres à affûter ; ouvre-boîtes non électriques ; ciseaux de cuisine ; pinces à crustacés ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; couperets ; couverts à savoir coutellerie, fourchettes et cuillers ; fusils à aiguiser ; hache-légumes ; hachoirs (couteaux) ; ouvre-huîtres ; pinces à sucre ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques. bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; boîtes en matière plastique ; capsules de bouchage non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; corbeilles non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; revêtements amovibles pour éviers ; Assiettes non en métaux précieux ; bassins (récipients) ; bâtonnets pour cocktails ; batteries de cuisine ; batteurs non électriques ; beurriers ; bidons (gourdes) ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux précieux ; bouchons de verre ; bouilloires non électriques ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brochettes pour la cuisson ; brocs ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; carrousels (articles de cuisine) ; casseroles ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cuillers à mélanger ; cure-dents ; cuvettes ; dessous de carafes non en papier et autre que linge de table ; dessous de plat ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; écuelles ; emporte-pièces ; émulseurs non électriques à usage domestique ; entonnoirs ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; fouets non électriques à usage ménager ; glacières portatives non électriques ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; grils ; huiliers (non en métaux précieux) ; jattes ; légumiers ; louches de cuisine ; mélangeurs manuels (shakers) ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à glaçons, moulins à usage domestique à main ; nécessaires pour pique-niques ; ouvre-bouteilles ; passoires (non en métaux précieux) ; pelles (accessoires de table) ; pelles à tarte ; pipettes (tâte-vin) ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; poivriers (non en métaux précieux) ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents (non en métaux précieux) ; porte-serviettes (non en métaux précieux) ; pots ; presse-ail ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; ramasse-miettes ; râpes (ustensiles de ménage) ; récipients à boire ; récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux) ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; rouleaux à pâtisserie ; sacs isothermes ; saladiers (non en métaux précieux) ; salières (non en métaux précieux) ; services (vaisselle) (non en métaux précieux) ; soupières (non en métaux précieux) ; spatules (ustensiles de cuisine) ; sucriers (non en métaux précieux) ; tamis (ustensiles de ménage) ; tasses (non en métaux précieux) ; théières (non en métaux précieux) ; tire-bouchons ; ustensiles de cuisine (non en métaux précieux) ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage (non en métaux précieux) ; vaisselle (non en métaux précieux) ; verres à boire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.