Déposée le 7 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLDAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FRANLAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLDAN domicilié(e) 8 Avenue Saint Granier, BP 63135 - 31026 - TOULOUSE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 007 564 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLDAN, M. LARRIEU Olivier domicilié(e) 8 Avenue Saint Granier, BP 63135 - 31026 - TOULOUSE CEDEX 3 - France.
La marque FRANLAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROLDAN, SAS - 8 Avenue Saint Granier, BP 63135 - 31026 - TOULOUSE CEDEX 3 - France - SIREN 425007564
ROLDAN, M. LARRIEU Olivier - 8 Avenue Saint Granier, BP 63135 - 31026 - TOULOUSE CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ; Limes, limes à ongles, coupe ongles, ciseaux, lames d'outils, instruments pour l'aiguisage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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