Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

aufoirail : au marche du bétail
rolande burguiere
amandine nayrolles

Numéro de dépôt :
3480494
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
aufoirail : au marche du bétail de rolande burguiere

Présentation de la marque aufoirail : au marche du bétail

Déposée le 7 février 2007 par rolande burguiere et amandine nayrolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aufoirail : au marche du bétail »

Les déposants sont rolande burguiere domicilié(e) 01 le moulin du fraysse,12340 BOZOULS - 12340 - France et amandine nayrolles domicilié(e) 01 le moulin du fraysse,12340 BOZOULS - 12340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rolande burguiere domicilié(e) 01 le moulin du fraysse,12340 BOZOULS - 12340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31


rolande burguiere - 01 le moulin du fraysse,12340 BOZOULS - 12340 - France

amandine nayrolles - 01 le moulin du fraysse,12340 BOZOULS - 12340 - France


rolande burguiere - 01 le moulin du fraysse,12340 BOZOULS - 12340 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°464962 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Tous les produits liés a l'activté agricole, a l'activité horticole, aux loisirs de plein air… ;

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