Déposée le 1 juin 1994 par la société ROLAND VLAEMYNCK TISSEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLEIL ET JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la société ROLAND VLAEMYNCK TISSEUR domicilié(e) LE GRAND CHEMIN, 59181 STEENWERCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 217 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.
La marque SOLEIL ET JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROLAND VLAEMYNCK TISSEUR - LE GRAND CHEMIN, 59181 STEENWERCK - France - SIREN 306217175
CABINET ECREPONT Robert - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries.Meubles; mobilier de plein air, à savoir: chaises longues, balancelles; coussins; abris de jardin; glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, toiles de plein air, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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