Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARANTI TEINT-MASSE
ROLAND VLAEMYNCK TISSEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94528105
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2014

Présentation de la marque GARANTI TEINT-MASSE

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ROLAND VLAEMYNCK TISSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARANTI TEINT-MASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROLAND VLAEMYNCK TISSEUR domicilié(e) LE GRAND CHEMIN,59181 STEENWERCK (dossier no 2264374) - 59181 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 217 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2264374) - 59000 - France.

La marque GARANTI TEINT-MASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARANTI TEINT-MASSE est expirée depuis le 4 juillet 2014.

ROLAND VLAEMYNCK TISSEUR a également déposé les autres marques suivantes : RESO STORES , SERVIJET' , SOLEIL ET JARDIN , LA VIE EN TECK , HYGIENE-WASCHESACK HYGIEN'BAG HYGIEN'SAC ROLAND VLAEMYNCK , FLAM'TEX , RESO-FERMETURES , RESO LOCATION


ROLAND VLAEMYNCK TISSEUR Société Anonyme - LE GRAND CHEMIN,59181 STEENWERCK (dossier no 2264374) - 59181 - France - SIREN 306217175


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2264374) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264374 - Publication au BOPI 2004-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).