Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICHERHEIT CHEMIE SYSTEM SCS
Monsieur Roland VASSARD

Numéro de dépôt :
1615002
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1999

Présentation de la marque SICHERHEIT CHEMIE SYSTEM SCS

Déposée le 18 avril 1989 par monsieur Roland VASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICHERHEIT CHEMIE SYSTEM SCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roland VASSARD domicilié(e) Le Pourpris GERLAND, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque SICHERHEIT CHEMIE SYSTEM SCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Roland VASSARD a également déposé les autres marques suivantes : SECURITY CHIMISTRY SYSTEM SCS , SECURITE CHIMIE SYSTEME SCS


Monsieur Roland VASSARD - Le Pourpris GERLAND, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France


Madame Nicole PELLETIER - France


Inscription le 6 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167395 - Publication au BOPI 1994-01-06

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