Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SORTILEGE
Numéro de dépôt :
1560703
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1999
Présentation de la marque SORTILEGE
Déposée le 17 novembre 1989 par Roland SEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 17 novembre 1999.
Roland SEIGNEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17