Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORTILEGE
Roland SEIGNEUR

Numéro de dépôt :
1560703
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1999

Présentation de la marque SORTILEGE

Déposée le 17 novembre 1989 par Roland SEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORTILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roland SEIGNEUR, domicilié(e) 68, Rue Pasteur, 94400 VITRY S/SEINE - France.

La marque SORTILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTILEGE est expirée depuis le 17 novembre 1999.

Roland SEIGNEUR a également déposé les autres marques suivantes : DEVERS , EMS / ESCALADE MONTAGNE SPELEOLOGIE , PICASTEL , KIT BAG , FISMA , EAGLES , ROCKOR , LAWA , KIM , ICE N ROCK


Roland SEIGNEUR - 68, Rue Pasteur, 94400 VITRY S/SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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