Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSM
Roland SEIGNEUR

Numéro de dépôt :
1664765
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000

Présentation de la marque PSM

Déposée le 2 mars 1990 par Roland SEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Roland SEIGNEUR, domicilié(e) 68, rue Pasteur, 94400 VITRY S/SEINE - France.

La marque PSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSM est expirée depuis le 2 mars 2000.

Roland SEIGNEUR a également déposé les autres marques suivantes : DEVERS , EMS / ESCALADE MONTAGNE SPELEOLOGIE , PICASTEL , KIT BAG , FISMA , EAGLES , ROCKOR , SORTILEGE , LAWA , KIM


Roland SEIGNEUR - 68, rue Pasteur, 94400 VITRY S/SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Tous les articles de vêtements et textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.