Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PICASTEL
Numéro de dépôt :
1754657
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/11/1999
Présentation de la marque PICASTEL
Déposée le 17 novembre 1989 par Roland SEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PICASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PICASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roland SEIGNEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 juillet 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°327143 - Publication au BOPI 2001-07-20