Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTTON
Numéro de dépôt :
1692343
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
Présentation de la marque COTTON
Déposée le 2 mars 1990 par Roland SEIGNEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON est expirée depuis le 2 mars 2000.
Roland SEIGNEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07