Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAZZILY
M. ROLAND SANS

Numéro de dépôt :
4238085
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2026
JAZZILY de ROLAND SANS

Présentation de la marque JAZZILY

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par monsieur ROLAND SANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAZZILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur ROLAND SANS domicilié(e) 9 avenue de Champfleury - 69410 - CHAMPAGNE au Mont d'Or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLAND SANS domicilié(e) 9 avenue de Champfleury - 69410 - CHAMPAGNE au Mont d'Or - France.

La marque JAZZILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZILY arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.

ROLAND SANS a également déposé les autres marques suivantes : APTIVIA


M. ROLAND SANS - 9 avenue de Champfleury - 69410 - CHAMPAGNE au Mont d'Or - France


M. ROLAND SANS - 9 avenue de Champfleury - 69410 - CHAMPAGNE au Mont d'Or - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.