Marque expirée - Marque en non vigueur

APTIVIA
Roland SANS

Numéro de dépôt :
3523608
Date de dépôt :
11/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/09/2017
APTIVIA de Roland SANS

Présentation de la marque APTIVIA

Déposée le 11 septembre 2007 par Roland SANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « APTIVIA »

Le déposant est Roland SANS domicilié(e) 3 Chemin du Coulouvrier,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland SANS domicilié(e) 3 Chemin du Coulouvrier,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTIVIA est expirée depuis le 11 septembre 2017.

Roland SANS a également déposé les autres marques suivantes : JAZZILY


Roland SANS - 3 Chemin du Coulouvrier,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Roland SANS - 3 Chemin du Coulouvrier,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.