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Marques déposées par Roland SALTIEL
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TV Santé
Marque expirée - Marque en non vigueur

TV Santé
Roland SALTIEL

Numéro de dépôt :
3434897
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/06/2016
TV Santé de Roland SALTIEL

Présentation de la marque TV Santé

Déposée le 15 juin 2006 par Roland SALTIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « TV Santé »

Le déposant est Roland SALTIEL domicilié(e) 4 rue de la Prairie,55300 MAIZEY - 55300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland SALTIEL domicilié(e) 4 rue de la Prairie,55300 MAIZEY - 55300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Santé est expirée depuis le 15 juin 2016.

Roland SALTIEL a également déposé les autres marques suivantes : TELE SANTE


Roland SALTIEL - 4 rue de la Prairie,55300 MAIZEY - 55300 - France


Roland SALTIEL - 4 rue de la Prairie,55300 MAIZEY - 55300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)