Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPOCKET
Roland SABATIER

Numéro de dépôt :
96657484
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque EUROPOCKET

Déposée le 24 décembre 1996 par Roland SABATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPOCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est Roland SABATIER, domicilié(e) 8, clos de Beaumont, 64320 IDRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA - France.

La marque EUROPOCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPOCKET est expirée depuis le 24 décembre 2006.

Roland SABATIER a également déposé les autres marques suivantes : SLIM COACH , DOREMI FACILE , SLIM TOOL , LE COACH MINCEUR , eSport International School , eSport Academy , SOLFASIL


Roland SABATIER - 8, clos de Beaumont, 64320 IDRON - France


Maître Eric JUNCA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Inscription le 18 mai 1998 - Concession de licence n°254531 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254530 - Publication au BOPI 1998-05-18

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Règles à calculer; machines à calculer; cartes magnétiques; disques à calcul; appareils d'enseignement; appareils pour le traitement de l'information; détecteurs de fausse monnaie; programmes d'ordinateurs enregistrés; tables arithmétiques; matériel d'enseignement (à I'exception des appareils); matériel d'enseignement sous forme de jeu; produits de l'imprimerie; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction (à l'exception des appareils); plateaux pour ranger et compter la monnaie; articles de papeterie; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; répertoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.