Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUTE RUISSEAU
ROLAND René-Miguel

Numéro de dépôt :
94527920
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque SAUTE RUISSEAU

Déposée le 1 juillet 1994 par ROLAND René-Miguel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUTE RUISSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est ROLAND René-Miguel, domicilié(e) 13, quai Claude Bernard, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND René-Miguel - France.

La marque SAUTE RUISSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUTE RUISSEAU est expirée depuis le 1 juillet 2004.

ROLAND René-Miguel a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE PHOEBUS , LA MAISON DE PHOEBUS , PLANETE - CHASSE , SAUTE-RUISSEAU , BIOTOPES , CURIEUX DE NATURE


ROLAND René-Miguel - 13, quai Claude Bernard, 69007 LYON - France


ROLAND René-Miguel - France


Inscription le 27 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183535 - Publication au BOPI 1995-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Huiles industrielles, en particulier, huiles pour tissus.Graisses industrielles, notamment graisse pour armes, chaussures, vêtements.Combustibles, notamment charbons.Bougies et mèches, à savoir bougies pour arbres de Noël, chandelles et cierges.Outils et instruments à main entraînés manuellement.Coutellerie, notamment canifs et couteaux de chasse.Fourchettes et cuillères, notamment en argenterie.Armes blanches.Rasoirs mécaniques et nécessaires de rasage.Instruments d'observation, en particulier lunettes de visée pour les armes à feu, jumelles, longues-vues, loupes.Etuis à lunettes, boussoles, podomètres, sifflets pour appeler les chiens.Abats-jour, porte abats-jour, lampes électriques pour arbres de Noël, lampes d'éclairage, lampadaires, lampes de poche, lampions, lanternes d'éclairage, lustres, suspension de lampes, torches.Corps chauffants, chaufferettes de poche, chauffe-pieds, chauffe-plats, réchauds, toasters.Armes à feu, notamment fusils et carabines de chasse, munitions et projectiles, explosifs et feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages; Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique, notamment, cors, cornes, trompes et trompettes ainsi que boîtes à musique.Linge de table, timbres-poste, supports pour plumes et crayons, sous-mains, signets, serre-livres, cartes postales, objets d'art gravés et lithographiés, reproductions et représentations graphiques, crayons, dessins, eaux-fortes, tableaux (peintures) encadrés ou non, livres de chasse et d'écologie, papiers à lettres, calendriers, affiches, blocs papeterie, carnets.Cuir et imitations du cuir, carniers, gibecières, cartables, colliers pour animaux, laisses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à mains, sacs de voyages, malles et valises, trousses de voyages, parapluies, cannes, notamment, cannes-sièges, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, osier, corne, os, écaille, ambre, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Animaux empaillés, niches pour chiens, ramures de cervidés, nichoirs, mannequins, rateliers à fusils, objets d'art et figurines en bois, en cire ou en plâtre, boîtes aux lettes ni métalliques ni en maçonnerie, bouchons de bouteilles, paniers non métalliques, porte-parapluies, sacs de couchage pour le camping, tableaux accroche-clés, vitrines, cadres-photos.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);Peignes et éponges; Brosses, à l'exception des pinceaux.Objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre, cages et bagues pour oiseaux, bougeoirs et chandeliers non en métaux précieux, bouteilles notamment isolantes et réfrigérantes, brûle-parfums, cache-pots non en papier, poterie, pots et poubelles, services à café et à thé non en métaux précieux, chausse-pieds et tire-bottes, brosses à chaussures, porte-couteaux et porte-serviettes pour la table, ustensiles de table, seaux à glace, gants de ménage et de four, moules à glaçons, glacières portatives non électriques, gourdes, flasques et gobelets non en métaux précieux, porte-cartes de menus, planches à découper, boîtes à savon, torchons de nettoyage, vases, récipients à boire, plateaux à usage domestique.Tissus et matières plastiques succédanées du tissu.Linge de bains (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table, essuie-mains, mouchoirs de poche, nappes et serviettes (non en papier), sets de table, dessous-de-verres, dessous-de-bouteilles.Couvertures de lit et de table et plaids.Vêtements, chaussures, chapellerie, articles s'y rapportant, à savoir, peignoirs, pyjamas, tabliers, bretelles, caleçons, ceintures, chaussettes, cravates,écharpes et foulards, gants et mitaines, bottes, pantoufles, chaussons et guêtres.Casquettes et passe-montagne.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons.Boîtes à couture, dés à coudre, filets de pêche, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), badges ornementaux, passementerie.Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols.Tapis-brosses et gratte-pieds, tapis-moquettes, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bains.Arcs, arcs de tir, cibles, fléchettes, pigeons d'argile et tir au pigeon.Jouets pour animaux domestiques, leurres pour la chasse et pour la pêche, filets (articles de sport), jeux de dames et damiers, jeux d'échecs et échiquiers.Biscuits pour chiens, aliments pour oiseaux, fleurs et plantes séchées pour la décoration.Articles pour fumeurs et allumettes.Organisations d'expositions à but commercial relevant de l'art animalier.Messagerie électronique relative à la chasse et à la nature.Traitement de matériaux.Broderie, couture, travail du cuir, imperméabilisation de tissus, reliure de documents, encadrements d'uvres d'art, taxidermie.Décoration intérieure.Authentification d'uvres d'art animalier

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.