Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÉAUTÉ CHOCOLAT
SARL ROLAND REAUTE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4192984
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2025
RÉAUTÉ CHOCOLAT de ROLAND REAUTE

Présentation de la marque RÉAUTÉ CHOCOLAT

Déposée le 29 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROLAND REAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RÉAUTÉ CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROLAND REAUTE domicilié(e) ZI DE BELLITOURNE, 1 RUE DE LA ROBERDERIE - 53200 - AZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 655 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque RÉAUTÉ CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉAUTÉ CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.

ROLAND REAUTE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETTES ANISEES ST JULIEN , CROQUETTES ANISEES St JULIEN , ROLAND REAUTE LE GRAND MAGASIN TOTALEMENT CHOCOLAT , CROQUETTES ANISEES ST JULIEN , REAUTE


SARL ROLAND REAUTE, Société à responsabilité limitée - ZI DE BELLITOURNE, 1 RUE DE LA ROBERDERIE - 53200 - AZÉ - France - SIREN 351655030


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 11 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727867 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; zestes de fruits ; pulpes de fruits ; noix de coco séchées ; noix préparées ; pommes chips ; chips de fruits ; gelées comestibles ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers, notamment à base de chocolat ; huiles et graisses comestibles ; pâtes à tartiner à base de lait ; amandes moulues ; beurre de cacao ; en-cas à base de fruits ; en-cas à base de chocolat ; fruits conservés dans l'alcool ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; salades de fruits ; yaourt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sucreries, chocolats, bonbons de chocolats, gianduja, pralinés, caramels, pâte d'amande, chocolat en poudre, boissons à base de cacao, de café et cacao, de café et de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; pâte à tartiner à base de chocolat et de cacao ; gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, massepain, pain d'épice ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; édulcorants naturels ; fondants [confiserie] ; glaçages pour gâteaux ; aliments à base de cacao ; amandes enrobées de chocolat ; noix enrobées de chocolat, noisettes enrobées de chocolat, fruits secs enrobées de chocolat, pralines enrobées de chocolat ; fruits enrobés de chocolat ; chocolat pour confiserie et pain ; chocolat pour nappages ; chocolat à l'alcool ; chocolats à la liqueur ; confiserie au chocolat à base d'amandes ; confiserie au chocolat à base d'arachides ; confiserie au chocolat à base de fruits ; confiserie au chocolat à base de noix ; confiserie au chocolat à base de noisette ; confiserie aromatisée au chocolat ; confiserie au chocolat praliné ; confiserie au chocolat et aux noix ; confiseries enrobées de chocolat ; décorations en chocolat pour Noël ; décorations en chocolat pour gâteaux ; décorations en chocolat pour articles de confiserie ; crèmes au chocolat ; fourrages à base de chocolat ;

Produits alimentaires à savoir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; fèves de cacao ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraiches ; maïs ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, notamment l'herbe de blé ; blé ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Organisation d'opérations de promotion et d'expositions à but commercial pour les métiers de bouche (boulangers, pâtissiers, chocolatiers, confiseurs) réalisant des produits à base de chocolat. Services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires. Service de vente au détail fruits conservés, séchés et cuits, fruits confits, zestes de fruits, pulpes de fruits, noix de coco séchées, noix préparées, pommes chips, chips de fruits, gelées comestibles, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, notamment à base de chocolat, huiles et graisses comestibles, pâtes à tartiner à base de lait, amandes moulues, beurre de cacao, en-cas à base de fruits, en-cas à base de chocolat, fruits conservés dans l'alcool, milk-shakes [boissons frappées à base de lait], salades de fruits, yaourt, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, sucreries, chocolats, bonbons de chocolats, gianduja, pralinés, caramels, pâte d'amande, chocolat en poudre, boissons à base de cacao, de café et cacao, de café et de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir, pâte à tartiner à base de chocolat et de cacao, gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, massepain, pain d'épice, desserts sous forme de mousses [confiserie], édulcorants naturels, fondants [confiserie], glaçages pour gâteaux, aliments à base de cacao, amandes enrobées de chocolat, noix enrobées de chocolat, noisettes enrobées de chocolat, fruits secs enrobées de chocolat, pralines enrobées de chocolat, fruits enrobés de chocolat, chocolat pour confiserie et pain, chocolat pour nappages, chocolat à l'alcool, chocolats à la liqueur, confiserie au chocolat à base d'amandes, confiserie au chocolat à base d'arachides, confiserie au chocolat à base de fruits, confiserie au chocolat à base de noix, confiserie au chocolat à base de noisette, confiserie aromatisée au chocolat, confiserie au chocolat praliné, confiserie au chocolat et aux noix, confiseries enrobées de chocolat, décorations en chocolat pour Noël, décorations en chocolat pour gâteaux, décorations en chocolat pour articles de confiserie, crèmes au chocolat, fourrages à base de chocolat, produits alimentaires à savoir, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, fèves de cacao amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraiches, maïs, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, malt, plantes, notamment l'herbe de blé, blé, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentaire), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants (libreservice) ; salons de thé ; restaurants rapides et permanents (snack-bars) ; services de traiteurs.