Marque expirée - Marque en non vigueur
EQUIDE-GRAPHE
Numéro de dépôt :
3451811
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/09/2016
Présentation de la marque EQUIDE-GRAPHE
Déposée le 21 septembre 2006 par ROLAND PUTATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « EQUIDE-GRAPHE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIDE-GRAPHE est expirée depuis le 21 septembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43