Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nalsace
Monsieur ROLAND PERRET

Numéro de dépôt :
4669082
Date de dépôt :
24/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2030
Nalsace de ROLAND PERRET

Présentation de la marque Nalsace

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par monsieur ROLAND PERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nalsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur ROLAND PERRET domicilié(e) 10 RUE DU BÉARN - 67120 - MOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland Perret, Monsieur ROLAND PERRET domicilié(e) 10 RUE DU BÉARN - 67120 - MOLSHEIM - France.

La marque Nalsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nalsace arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

ROLAND PERRET a également déposé les autres marques suivantes : Révélation du coeur


Monsieur ROLAND PERRET - 10 RUE DU BÉARN - 67120 - MOLSHEIM - France


Roland Perret, Monsieur ROLAND PERRET - 10 RUE DU BÉARN - 67120 - MOLSHEIM - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 30 octobre 2020 - Retrait partiel n°799861 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jeux de cartes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de visioconférence.