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Marques déposées par monsieur Roland PERINET
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COT'AGRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COT'AGRI
Monsieur Roland PERINET

Numéro de dépôt :
1694358
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2001
COT\'AGRI de Roland PERINET

Présentation de la marque COT'AGRI

Déposée le 19 septembre 1991 par monsieur Roland PERINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COT'AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roland PERINET domicilié(e) demeurant 21, boulevard Foulques Nerra, 86110 MIREBEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP S.A - France.

La marque COT'AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COT'AGRI est expirée depuis le 19 septembre 2001.

Roland PERINET a également déposé les autres marques suivantes : LA CULTURE DE L'AN 2000 , MEGA DEALER , RLP , CRED'AGRI


Monsieur Roland PERINET - demeurant 21, boulevard Foulques Nerra, 86110 MIREBEAU - France


SVP S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Machines et machines-outils;grands instruments agricoles. Véhicules, appareils de locomotion par terre

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.