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Marques déposées par monsieur Roland PAYET
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VIN BLEU PASION BLUE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIN BLEU PASION BLUE FRANCE
M. Roland PAYET
M. Patrick BARIAL
M. Christian LEPOIX
Mme. Corinne BARIAL

Numéro de dépôt :
4337975
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VIN BLEU PASION BLUE FRANCE de Roland PAYET

Présentation de la marque VIN BLEU PASION BLUE FRANCE

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par monsieur Roland PAYET, monsieur Patrick BARIAL, monsieur Christian LEPOIX, madame Corinne BARIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN BLEU PASION BLUE FRANCE »

Les déposants sont monsieur Roland PAYET domicilié(e) 14T Quai Pierre SCIZE - 69009 - LYON - France, monsieur Patrick BARIAL domicilié(e) 92 Rue des Artisans - 30240 - Le Grau du roi - France, monsieur Christian LEPOIX domicilié(e) 100 Chemin du CREUZET - 69730 - GENAY - France, madame Corinne BARIAL domicilié(e) 92 Rue des Artisans - 30240 - Le Grau du roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roland PAYET domicilié(e) 14 T Quai Pierre SCIZE - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 27 32 33

Roland PAYET a également déposé les autres marques suivantes : LA FLECHE ROUGE , PET-SEC , DIABLEMENT FEMININ , La folie bleue , PASTEL SAUVIGNON


M. Roland PAYET - 14T Quai Pierre SCIZE - 69009 - LYON - France

M. Patrick BARIAL - 92 Rue des Artisans - 30240 - Le Grau du roi - France

M. Christian LEPOIX - 100 Chemin du CREUZET - 69730 - GENAY - France

Mme. Corinne BARIAL - 92 Rue des Artisans - 30240 - Le Grau du roi - France


M. Roland PAYET - 14 T Quai Pierre SCIZE - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 3 juillet 2019 - Rejet total n°761375 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Tapis ; paillassons ; nattes ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.