Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROLAND MONTERRAT TRAITEUR
Roland Monterrat S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99821723
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2029

Présentation de la marque ROLAND MONTERRAT TRAITEUR

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Roland Monterrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLAND MONTERRAT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Roland Monterrat domicilié(e) ZA Sud, 226 rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 010 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Maria Jose Garreta Rodriguez domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.

La marque ROLAND MONTERRAT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROLAND MONTERRAT TRAITEUR arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

Roland Monterrat a également déposé les autres marques suivantes : CROUTE D'OR , LE VRAI BRIOCHE , le P'tit Croûte , APERI'FROM , Apéri'andise , LES AMUSE GOUTS , LA FABRIQUE APERO , MAISON MONTERRAT , Apéri'croq , ROLAND MONTERRAT


Roland Monterrat S.A.S., Société par actions simplifiée - ZA Sud, 226 rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 329010201


Mme Maria Jose Garreta Rodriguez - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2009 n°2407449 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-14

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727738 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-08

Charcuterie, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, mets à base de fruits, jus végétaux pour la cuisine ; Pâtisserie charcutière, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes à base de viande et/ou à base de poisson et/ou à base de volaille et/ou à base de gibier et/ou à base de légumes et/ou à base de fruits ; Croque-monsieur, quiches, pizzas, pains viennois, viennoiseries, crêpes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.