Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON MONTERRAT
ROLAND MONTERRAT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4297723
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2026
MAISON MONTERRAT de ROLAND MONTERRAT

Présentation de la marque MAISON MONTERRAT

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND MONTERRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON MONTERRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND MONTERRAT domicilié(e) ZA SUD, 226 Rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 010 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.

La marque MAISON MONTERRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MONTERRAT arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

ROLAND MONTERRAT a également déposé les autres marques suivantes : CROUTE D'OR , LE VRAI BRIOCHE , le P'tit Croûte , APERI'FROM , Apéri'andise , LES AMUSE GOUTS , LA FABRIQUE APERO , Apéri'croq , ROLAND MONTERRAT , LE GOURMET


ROLAND MONTERRAT, société par actions simplifiée - ZA SUD, 226 Rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 329010201


Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Charcuterie, salaisons, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, mets à base de fruits, jus végétaux pour la cuisine, abats ; pâtisserie charcutière, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes à base de viande et/ou à base de poisson et/ou à base de volaille et/ou à base de gibier et/ou à base de légumes et/ou à base de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages ;

Riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pains viennois, viennoiseries ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits, sandwiches, pizzas, croque-monsieur, pâtes à tartes, fonds de tarte, tourtes, quiches, crêpes, beignets, pâtisserie charcutière ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices.