Déposée par voie électronique le 8 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND MONTERRAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON MONTERRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND MONTERRAT domicilié(e) ZA SUD, 226 Rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 010 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.
La marque MAISON MONTERRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROLAND MONTERRAT, société par actions simplifiée - ZA SUD, 226 Rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 329010201
Mme. GARRETA RODRIGUEZ MARIA JOSE - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Charcuterie, salaisons, gélatine à usage alimentaire, viande, extraits de viande, gelées de viandes, jus de viande, viande conservée, conserves de viandes, mets à base de viande, viande de porc, volaille, gibier, poisson, mets à base de poisson, conserves de poissons, poisson conservé, saumon, thon, mets à base de légumes, mets à base de fruits, jus végétaux pour la cuisine, abats ; pâtisserie charcutière, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes, pâtés et/ou cakes et/ou tourtes à base de viande et/ou à base de poisson et/ou à base de volaille et/ou à base de gibier et/ou à base de légumes et/ou à base de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de légumes ; purée de tomates ; potages ;
Riz, plats préparés (ou cuisinés) à base de riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pains viennois, viennoiseries ; céréales précuites, couscous, pâtes alimentaires sous toutes formes, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes, Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits, sandwiches, pizzas, croque-monsieur, pâtes à tartes, fonds de tarte, tourtes, quiches, crêpes, beignets, pâtisserie charcutière ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauce tomate ; épices.
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