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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Roland MONTERRAT
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LES AMUSE GOUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AMUSE GOUTS
Roland MONTERRAT S.A.

Numéro de dépôt :
94519566
Date de dépôt :
04/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2004

Présentation de la marque LES AMUSE GOUTS

Déposée le 4 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) Roland MONTERRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES AMUSE GOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Roland MONTERRAT domicilié(e) Z.A SUD, 01570 FEILLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.R. CONSULTANT - France.

La marque LES AMUSE GOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AMUSE GOUTS est expirée depuis le 4 mai 2004.

Roland MONTERRAT a également déposé les autres marques suivantes : CROUTE D'OR , LE VRAI BRIOCHE , le P'tit Croûte , APERI'FROM , Apéri'andise , LA FABRIQUE APERO , MAISON MONTERRAT , Apéri'croq , ROLAND MONTERRAT , LE GOURMET


Roland MONTERRAT S.A. - Z.A SUD, 01570 FEILLENS - France


D.R. CONSULTANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Charcuterie patissière à base de croûte et de farces de saveurs diverses: légumes, viandes, poissons, fromages

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.