Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROLAND MONTERRAT
/
LE VRAI BRIOCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VRAI BRIOCHE
ROLAND MONTERRAT S.A

Numéro de dépôt :
92410963
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque LE VRAI BRIOCHE

Déposée le 13 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ROLAND MONTERRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VRAI BRIOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROLAND MONTERRAT domicilié(e) 226 RUE DE LA LOEZE, 01570 FEILLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRAL'S SA PHILIPPE LEMOINE / DENIS ISNARD - France.

La marque LE VRAI BRIOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VRAI BRIOCHE est expirée depuis le 13 mars 2002.

ROLAND MONTERRAT a également déposé les autres marques suivantes : CROUTE D'OR , le P'tit Croûte , APERI'FROM , Apéri'andise , LES AMUSE GOUTS , LA FABRIQUE APERO , MAISON MONTERRAT , Apéri'croq , ROLAND MONTERRAT , LE GOURMET


ROLAND MONTERRAT S.A - 226 RUE DE LA LOEZE, 01570 FEILLENS - France


CENTRAL'S SA PHILIPPE LEMOINE / DENIS ISNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Saucisson Brioche, brioché

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.