Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHA OPTIC COLOR CLASS LE CLASSEMENT VISUEL
Monsieur Roland MERCIER

Numéro de dépôt :
95589958
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque ALPHA OPTIC COLOR CLASS LE CLASSEMENT VISUEL

Déposée le 27 septembre 1995 par monsieur Roland MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPHA OPTIC COLOR CLASS LE CLASSEMENT VISUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est monsieur Roland MERCIER domicilié(e) 98, rue de la Boétie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque ALPHA OPTIC COLOR CLASS LE CLASSEMENT VISUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHA OPTIC COLOR CLASS LE CLASSEMENT VISUEL est expirée depuis le 27 septembre 2005.

Roland MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : GSM OFFICE , CELLULAR OFFICE , AQUATIC DREAM


Monsieur Roland MERCIER - 98, rue de la Boétie, 75008 PARIS - France


BREESE - MAJEROWICZ - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 23 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374193 - Publication au BOPI 2003-07-23

Inscription le 15 décembre 2003 - Concession de licence n°383468 - Publication au BOPI 2003-12-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Machines à fabriquer des dossiers et les composants de dossiers pour classement et archivage, plieuses, colleuses, assembleuses de dossiers cartonnés, chemises, cartons et boîtes de classement et d'archivage.Disques optiques, disques optiques compacts, appareils électriques de contrôle, disquettes, supports de données magnétiques, optiques, interfaces, lasers non à usage médical, lecteurs Informatiques, lecteurs optiques, cartes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, périphériques d'ordinateurs, imprimantes.Automate et appareils destinés au repérages de dossiers.Cameras pour l'identification de dossiers.Logiciels pour la gestion de documents.Logiciels et ordinateurs pour la gestion électronique de documents.Logiciel de gestion de bases de données.Articles de bureau à l'exception des meubles, cavaliers pour fiches, chemises pour documents, dossiers et feuilles en papier et en carton, fiches (papeterie), classeurs, formulaires, représentations graphiques, transparents (papeterie). Cartons et boîtes non métalliques d'archivage.Meubles de rangement, bibliothèques et en particulier armoires destinées au rangement de dossiers et àl'archivage de documents.Services de stockage et d'archivages de documents.Services de livraisons

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.