Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE
Numéro de dépôt :
1741121
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/03/1997
Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE
Déposée le 13 mars 1987 par monsieur Roland MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE est expirée depuis le 13 mars 1997.
Roland MASSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13