Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 MIELS PROVENCE
Monsieur Roland MARTIN

Numéro de dépôt :
1424432
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1996
3 MIELS PROVENCE de Roland MARTIN

Présentation de la marque 3 MIELS PROVENCE

Déposée le 27 novembre 1986 par monsieur Roland MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 MIELS PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roland MARTIN domicilié(e) Les Sauvachans, VILLECROZE, 83690 SALERNES. - France.

La marque 3 MIELS PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 MIELS PROVENCE est expirée depuis le 27 novembre 1996.

Roland MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : La forêt de Montchevreuil , le martin gourmet


Monsieur Roland MARTIN - Les Sauvachans, VILLECROZE, 83690 SALERNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Miels.