Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3 MIELS PROVENCE
Numéro de dépôt :
1424432
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/1996
Présentation de la marque 3 MIELS PROVENCE
Déposée le 27 novembre 1986 par monsieur Roland MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 MIELS PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3 MIELS PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 MIELS PROVENCE est expirée depuis le 27 novembre 1996.
Roland MARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05