Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"La Mesnie du Carcassès"
roland maillot

Numéro de dépôt :
3763599
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2020
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Présentation de la marque "La Mesnie du Carcassès"

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2010 par roland maillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "La Mesnie du Carcassès" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est roland maillot domicilié(e) 5 chemin de la plaine - 11250 - leuc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, roland maillot domicilié(e) 5 chemin de la plaine - 11250 - leuc - France.

La marque "La Mesnie du Carcassès" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "La Mesnie du Carcassès" est expirée depuis le 2 septembre 2020.


roland maillot - 5 chemin de la plaine - 11250 - leuc - France


roland maillot - 5 chemin de la plaine - 11250 - leuc - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir.