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Marques déposées par Roland JACQUARD - OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME
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OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME
Roland JACQUARD - OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME

Numéro de dépôt :
96656499
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME

Déposée le 20 décembre 1996 par Roland JACQUARD - OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est Roland JACQUARD - OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME, domicilié(e) 14, rue de Montevideo, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland JACQUARD - France.

La marque OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME est expirée depuis le 20 décembre 2006.


Roland JACQUARD - OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU TERRORISME - 14, rue de Montevideo, 75116 Paris - France


Roland JACQUARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Papier, carton, articles pour reliures, photographies papeterie, adhésifs, (matières collante pour la papeterie ou le ménage, matérie pour les artistes, pinceaux, marchines écrire et articles de bureaux (à l'exception des appareils). Cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.