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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) roland grangier
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CLER DE LUNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLER DE LUNE
sas roland grangier, sas

Numéro de dépôt :
4213755
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2025
CLER DE LUNE de roland grangier

Présentation de la marque CLER DE LUNE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) roland grangier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLER DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) roland grangier domicilié(e) 13 chantelouve - 42410 - chavanay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas roland grangier, M. roland grangier domicilié(e) 13 chantelouve - 42410 - chavanay - France.

La marque CLER DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLER DE LUNE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

roland grangier a également déposé les autres marques suivantes : L OR DES CHEYS , CÔTE GRANITS , REFLETS DE SYRAH , L'EXQUISE , LES CHEYS D OR , REFLETS DE TERROIRS


sas roland grangier, sas - 13 chantelouve - 42410 - chavanay - France


sas roland grangier, M. roland grangier - 13 chantelouve - 42410 - chavanay - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.