Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSE DE MARCHE
ROLAND-GOSSELIN Claude

Numéro de dépôt :
93452769
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2003

Présentation de la marque LA ROSE DE MARCHE

Déposée le 28 janvier 1993 par ROLAND-GOSSELIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROSE DE MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est ROLAND-GOSSELIN Claude, domicilié(e) 2 Bd. SAINT DENIS, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND-GOSSELIN Claude - France.

La marque LA ROSE DE MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE DE MARCHE est expirée depuis le 28 janvier 2003.

ROLAND-GOSSELIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : PROD'ETUDE


ROLAND-GOSSELIN Claude - 2 Bd. SAINT DENIS, 92400 COURBEVOIE - France


ROLAND-GOSSELIN Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Instrument de mesurage