Marque enregistrée - Marque en non vigueur

canola
M. roland dutrey

Numéro de dépôt :
3987898
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2023
canola de roland dutrey

Présentation de la marque canola

Déposée par voie électronique le 5 mars 2013 par monsieur roland dutrey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « canola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur roland dutrey domicilié(e) 12 chemin des blaches - 38410 - vaulnaveys le haut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. roland dutrey domicilié(e) 12 chemin des blaches - 38410 - vaulnaveys le haut - France.

La marque canola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque canola est expirée depuis le 5 mars 2023.


M. roland dutrey - 12 chemin des blaches - 38410 - vaulnaveys le haut - France


M. roland dutrey - 12 chemin des blaches - 38410 - vaulnaveys le haut - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.