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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Roland Denoual
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TY KIG MAD EUS BREIZH Artisan Breton
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY KIG MAD EUS BREIZH Artisan Breton
Roland Denoual, EURL

Numéro de dépôt :
4348472
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2027
TY KIG MAD EUS BREIZH Artisan Breton de Roland Denoual

Présentation de la marque TY KIG MAD EUS BREIZH Artisan Breton

Déposée le 23 mars 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Roland Denoual auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TY KIG MAD EUS BREIZH Artisan Breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Roland Denoual domicilié(e) ZI de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 540 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland Denoual, M. Denoual Roland domicilié(e) ZI de Bellevue - 22200 - SANIT-AGATHON - France.

La marque TY KIG MAD EUS BREIZH Artisan Breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY KIG MAD EUS BREIZH Artisan Breton arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.


Roland Denoual, EURL - ZI de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France - SIREN 519540496


Roland Denoual, M. Denoual Roland - ZI de Bellevue - 22200 - SANIT-AGATHON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Légumes surgelés ; salaisons ; conserves de viande ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles de Bretagne ” ; pâté bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâté Breton ”.