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Marques déposées par roland chabanol
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moulin à germer
Marque expirée - Marque en non vigueur

moulin à germer
roland chabanol

Numéro de dépôt :
3700461
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2019
moulin à germer de roland chabanol

Présentation de la marque moulin à germer

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2009 par roland chabanol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « moulin à germer »

Le déposant est roland chabanol domicilié(e) 999 FRECON VIEUX - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, roland chabanol domicilié(e) 999 frecon vieux - 42170 - st just st rambert - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moulin à germer est expirée depuis le 22 décembre 2019.

roland chabanol a également déposé les autres marques suivantes : IGLOOBIS , SEL DE DOUCHE , le champignon à sucer , le fruit à sucer , BON & DIET , le pain des anges , COLA STOP , BIOPASTILLE , LE PAIN SANS FARINE , BONBONCAMENT


roland chabanol - 999 FRECON VIEUX - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France


roland chabanol - 999 frecon vieux - 42170 - st just st rambert - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.