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Marques déposées par ROLAND CHABANOL
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LE PAIN SANS FARINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAIN SANS FARINE
ROLAND CHABANOL

Numéro de dépôt :
3650026
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/05/2019
LE PAIN SANS FARINE de ROLAND CHABANOL

Présentation de la marque LE PAIN SANS FARINE

Déposée le 13 mai 2009 par ROLAND CHABANOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE PAIN SANS FARINE »

Le déposant est ROLAND CHABANOL domicilié(e) 999 FRECON VIEUX - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND CHABANOL domicilié(e) 999 FRECON VIEUX - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN SANS FARINE est expirée depuis le 13 mai 2019.

ROLAND CHABANOL a également déposé les autres marques suivantes : IGLOOBIS , SEL DE DOUCHE , le champignon à sucer , le fruit à sucer , BON & DIET , le pain des anges , COLA STOP , moulin à germer , BIOPASTILLE , BONBONCAMENT


ROLAND CHABANOL - 999 FRECON VIEUX - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France


ROLAND CHABANOL - 999 FRECON VIEUX - 42170 - ST JUST ST RAMBERT - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 5 août 2013 - Rejet partiel n°605917 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.