Marque expirée - Marque en non vigueur

Aerosystem
Roland CAVILLE
Units A & B Trust Tower

Numéro de dépôt :
3444729
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2016
Aerosystem de Roland CAVILLE

Présentation de la marque Aerosystem

Déposée le 4 août 2006 par Roland CAVILLE et Units A & B Trust Tower auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aerosystem »

Les déposants sont Roland CAVILLE - France et Units A & B Trust Tower domicilié(e) 50 Stanley Street, Central HONG KONG SAR Chine,République populaire - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick BERTRAND domicilié(e) 14 rue Claude Lorrain,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aerosystem est expirée depuis le 4 août 2016.


Roland CAVILLE - France

Units A & B Trust Tower - 50 Stanley Street, Central HONG KONG SAR Chine,République populaire - XX


Maître Patrick BERTRAND - 14 rue Claude Lorrain,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.