Accueil marques.expert
/
Marques déposées par roland branquart
/
Terre durable COLLECTIVITÉ ÉVALUÉE ARCET Notation
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre durable COLLECTIVITÉ ÉVALUÉE ARCET Notation
roland branquart

Numéro de dépôt :
3466652
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
Terre durable COLLECTIVITÉ ÉVALUÉE ARCET Notation de roland branquart

Présentation de la marque Terre durable COLLECTIVITÉ ÉVALUÉE ARCET Notation

Déposée le 1 décembre 2006 par roland branquart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre durable COLLECTIVITÉ ÉVALUÉE ARCET Notation »

Le déposant est roland branquart domicilié(e) 122 rue de provence,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, roland branquart domicilié(e) 122 rue de provence,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre durable COLLECTIVITÉ ÉVALUÉE ARCET Notation est expirée depuis le 1 décembre 2016.


roland branquart - 122 rue de provence,75008 PARIS - 75008 - France


roland branquart - 122 rue de provence,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.