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Marques déposées par monsieur Roland BOZZI
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NOTAPHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTAPHONE
Monsieur Roland BOZZI

Numéro de dépôt :
93467572
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2003

Présentation de la marque NOTAPHONE

Déposée le 7 mai 1993 par monsieur Roland BOZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTAPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est monsieur Roland BOZZI domicilié(e) Le Quervalat, Les Granettes, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque NOTAPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTAPHONE est expirée depuis le 7 mai 2003.


Monsieur Roland BOZZI - Le Quervalat, Les Granettes, 13090 AIX EN PROVENCE - France


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

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