Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRET-BONHOMME TRAITEUR
M. ROLAND BONHOMME

Numéro de dépôt :
3965022
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2022
CARRET-BONHOMME TRAITEUR de ROLAND BONHOMME

Présentation de la marque CARRET-BONHOMME TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2012 par monsieur ROLAND BONHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARRET-BONHOMME TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur ROLAND BONHOMME domicilié(e) 2575 RN 85 - 38300 - NIVOLAS VERMELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLAND BONHOMME domicilié(e) 2575 RN 85 - 38300 - NIVOLAS VERMELLE - France.

La marque CARRET-BONHOMME TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRET-BONHOMME TRAITEUR est expirée depuis le 30 novembre 2022.


M. ROLAND BONHOMME - 2575 RN 85 - 38300 - NIVOLAS VERMELLE - France


M. ROLAND BONHOMME - 2575 RN 85 - 38300 - NIVOLAS VERMELLE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.