Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE “ Les Tibourens ”
Roland BOLLA

Numéro de dépôt :
3400887
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2015
DOMAINE “ Les Tibourens ” de Roland BOLLA

Présentation de la marque DOMAINE “ Les Tibourens ”

Déposée le 21 décembre 2005 par la société Roland BOLLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE “ Les Tibourens ” »

Le déposant est la société Roland BOLLA domicilié(e) 1 Route des Salins, Q. St-Jaume,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 646 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland BOLLA domicilié(e) 1 Route des Salins, Q. St-Jaume,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE “ Les Tibourens ” est expirée depuis le 21 décembre 2015.


Roland BOLLA - 1 Route des Salins, Q. St-Jaume,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France - SIREN 407646694


Roland BOLLA - 1 Route des Salins, Q. St-Jaume,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie, vins de pays ou d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.