Marque enregistrée - Marque en vigueur

Thé Tine
M. ROLAND BERNE
Mme. VALENTINE BERNE

Numéro de dépôt :
4298616
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
Thé Tine de ROLAND BERNE

Présentation de la marque Thé Tine

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par monsieur ROLAND BERNE et madame VALENTINE BERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Thé Tine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Les déposants sont monsieur ROLAND BERNE domicilié(e) 77 Avenue de PARIS - 42300 - ROANNE - France et madame VALENTINE BERNE domicilié(e) 4 rue des PEYROTS - 42600 - SAVIGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roland BERNE domicilié(e) 77 AVENUE de PARIS - 42300 - ROANNE - France.

La marque Thé Tine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thé Tine arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

ROLAND BERNE a également déposé les autres marques suivantes : Lilimonade


M. ROLAND BERNE - 77 Avenue de PARIS - 42300 - ROANNE - France

Mme. VALENTINE BERNE - 4 rue des PEYROTS - 42600 - SAVIGNEUX - France


M. Roland BERNE - 77 AVENUE de PARIS - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.