Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CUVEE NAPOLEON
Numéro de dépôt :
1124576
Date de dépôt :
06/02/1980
Lieu de dépôt :
Trib LIBOURNE
Présentation de la marque CUVEE NAPOLEON
Déposée le 6 février 1980 par monsieur Roland BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib LIBOURNE), la marque française « CUVEE NAPOLEON »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roland BEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°122899 - Publication au BOPI 1980-037