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Marques déposées par monsieur Roland BEL
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CHATEAU CAP DE MERLE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAP DE MERLE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée
Monsieur Roland BEL

Numéro de dépôt :
1313359
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/06/1995

Présentation de la marque CHATEAU CAP DE MERLE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée

Déposée le 7 juin 1985 par monsieur Roland BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAP DE MERLE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Roland BEL domicilié(e) 163, Rte de St Emilion, 33500 LIBOURNE. - France.

La marque CHATEAU CAP DE MERLE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAP DE MERLE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 7 juin 1995.

Roland BEL a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE NAPOLEON , CUVEE APPOLON Appellation Bordeaux Contrôlée , CLOS DOUMAYNE Appallation St Emilion Contrôlée


Monsieur Roland BEL - 163, Rte de St Emilion, 33500 LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU CAP DE MERLE".