Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZAP-ZAP
Monsieur Roland BEAUMANOIR

Numéro de dépôt :
95590641
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ZAP-ZAP

Déposée le 27 septembre 1995 par monsieur Roland BEAUMANOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZAP-ZAP »

Le déposant est monsieur Roland BEAUMANOIR domicilié(e) BP 40, 35405 SAINT MALO CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Roland BEAUMANOIR a également déposé les autres marques suivantes : PRETTY ONE , LIVE & LOVE , KOFFI KOFFEE DESIGN BY CACHE-CACHE , O'CEAN O'CEAN CACHE CACHE , ZAP ZAP DESIGN BY CACHE-CACHE , (Marque figurative)


Monsieur Roland BEAUMANOIR - BP 40, 35405 SAINT MALO CEDEX - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 23 septembre 1996 - Rejet total n°206532 - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1996-09-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].