Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ROLAND BAILLY SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICROPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROLAND BAILLY SA domicilié(e) 5 rue Bernard Palissy - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 820 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1 a place Boecler B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX 1 - France.
La marque MICROPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROPLAST est expirée depuis le 16 octobre 2020.
ROLAND BAILLY SA, société anonyme - 5 rue Bernard Palissy - 25000 - BESANCON - France - SIREN 682820212
Cabinet METZ PATNI - 1 a place Boecler B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX 1 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2183171 - Publication au BOPI 2000-09-29
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2010 n°2452843 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-11
Lignes de production et machines pour la production de pièces en matières thermoplastiques ou thermodurcissables, notamment machines de formage, d'injection, d'extrusion, de thermoformage ou de compression.Objets et pièces en matières thermoplastiques et thermodurcissables mi-ouvrés;produits non compris dans d'autres classes en matières plastiques, fabriqués par les procédés de formage, d'injection, d'extrusion et de thermoformage. Activités de formage, d'injection, d'extrusion, de thermoformage, d'extrusion-soufflage et de compression des matières thermoplastiques et thermodurcissables
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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