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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROLAND BACHES (FRANCE
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ROLAND BACHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLAND BACHES
ROLAND BACHES (FRANCE) (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1691614
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001

Présentation de la marque ROLAND BACHES

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROLAND BACHES (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROLAND BACHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROLAND BACHES (FRANCE domicilié(e) 41 rue Barrault, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique HACOT - France.

La marque ROLAND BACHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLAND BACHES est expirée depuis le 6 septembre 2001.


ROLAND BACHES (FRANCE) (S.A.R.L.) - 41 rue Barrault, 75013 PARIS - France


Monique HACOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Cordes, Ficelles, Filets, Tentes, Bâches, Voiles