Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROLAND BACHES
Numéro de dépôt :
1691614
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001
Présentation de la marque ROLAND BACHES
Déposée le 6 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROLAND BACHES (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROLAND BACHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROLAND BACHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLAND BACHES est expirée depuis le 6 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06